SOUTIEN A LA CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine, pour la valeur "16/11/2018" du filtre Date de séance
AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT DE DEUX SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU CNRS POUR LA REALISATION DU PROJET MATERIAUX S3
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC ENEDIS POUR L'ACCES AUX DONNEES SUR LA PRECARITE ENERGETIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRESPARTICIPATION COMPLEMENTAIRE 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DEPARTEMENTAL A L'AEROPORT DE COLMAR HOUSSEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 2015-2020 - PORTS RHENANS DE MULHOUSEAMENAGEMENT D'UN TERRE-PLEIN DE LA CONCESSION PORTUAIRE DE HUNINGUE - PLATEFORME DE VILLAGE-NEUF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin